Assurance Dommages Ouvrage du professionnel et du particulier

- Assureur tous risques chantier,- Assureur Responsabilité Civile Décennale des entreprises du bâtiment
Toutes opérations de construction, y compris maison individuelle de particulier
Construction neuve, rénovation, réhabilitation, Immeubles tous usages
marchés publics
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Garanties souhaitées : do , cnr
Proposant
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Agit en qualité de :
Vendeur après achèvement
 Vendeur d'Immeuble à construire
Société de Crédit bail
 Mandataire du propriétaire de l'ouvrage
Maitre d'oeuvre délégué
 Promoteur immobilier

Afin de pouvoir vous faire part de nos possibilités en matière d'Accord cadre, certains éléments d'information relatif à cet Accord nous sont indispensables pour procéder à l'étude du dossier.
Nous vous remercions de bien vouloir nous communiquer ces renseignements avec le plus de soin possible

Les Opérations :
- Type de travaux :
Construction neuve
Réhabilitation
Rénovation
Autre


- Type de bâtiment :
Maisons unifamiliales
Maisons jumelées
- Nombre total de maisons sur lequel le souscripteur peut s'engager dans l'année :
- Coût moyen des maisons individuelles :
- Cout moyen des maisons jumelées
- Montant total du coût de constructions dans l'année :
VENTILATION
- Nombre de maisons de moins de 120 000
- Nombre de maisons de 120 à 150 000
- Nombre de maisons de 150 à 200 000

Immeuble
Nombre total d'immeubles sur lequel le souscripteur peut s'engager dans l'année :
Montant total du coût de construction dans l'année :
Ventilation par immeuble de montant des travaux, avec le nombre d'étage
DESTINATION
Vente
Location
Exploitation directe


Les intervenants à la construction :
- Le maitre d'ouvrage passe-t-il les marchés :
Par corps
Avec entrepreneur général
Avec contractant général
Avec groupement d'entreprise

- Cocher les intervenants présents :
Architecte oui, non
Etude de sol oui, non
Controleur technique oui, non
Ingénieur conseil oui, non
Bureau d'Etude technique oui, non
Economiste de la construction oui, non
Tous les intervenants à la construction doivent être des professionnels du bâtiment couverts par une attestation de Responsabilité Civile Decennale.

Fait à

le


Les informations recueillis dans ce formulaire sont destinées aux propres fichiers de la Société et éventuellement à ceux d'organismes professionnels de l'assurance. J'ai la possibilité de demander la communication des renseignements me concernant dans ces fichiers et, le cas échéant, de les faire rectifier dans le conditions prévues par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
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